top of page

Mentions Légales

Éditeur du site

 

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.casadesign73.com, est édité par : Casa Design

  

Président : GAGNIERE Rémi, Charles, Joseph ;

Directeur général : PODIGORA Eva


SAS, société par actions simplifiée
    SIREN : 102879541
    SIRET : 10287954100013

 
Adresse du siège social :  

    3, Rue du Ventier
    Lanslebourg Mont Cenis
    73480 VAL-CENIS

 
contact.casadesign73@gmail.com

+33 (0)6 43 45 53 17

+33 (0)6 95 93 90 13

Hébergement

 

Le site est hébergé par : 

Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

Nous contacter.

Propriété intellectuelle

 

L'ensemble du contenu présent sur le site www.casadesign73.com, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos et mises en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Casa Design, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.

Responsabilité

 

Casa Design s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.

Toutefois, les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme exhaustives ou exemptes d'erreurs.

Casa Design ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

​​

Liens hypertextes

 

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

Casa Design n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques en matière de protection des données.

Protection des données personnelles

 

Les données personnelles collectées via les formulaires du site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations, veuillez consulter la page « Politique de confidentialité ».

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience.

L'utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.

bottom of page